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Habitable Spanish House
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Mentions légales

Conformément à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI), voici les informations relatives au propriétaire de ce site web.

1. Identification

  • Propriétaire : HABITABLE SPANISH HOUSE SL
  • Numéro d’identification fiscale (CIF) : B42556340
  • Adresse : Fuensanta 63, AT 7, Torrevieja (Alicante), Espagne
  • E-mail : info@habitablesh.es
  • Téléphone : +34 690 817 941
  • Site web : habitablesh.com

2. Objet et conditions d’utilisation

Ce site présente l’activité de Habitable Spanish House, promoteur familial de logements neufs sur la Costa Blanca, ainsi que ses programmes. En naviguant sur le site, vous acceptez les présentes mentions légales. Merci d’utiliser le site de manière licite et de ne mener aucune action susceptible de l’endommager ou d’en perturber le fonctionnement normal.

3. Informations sur nos programmes

Les informations présentes sur ce site, notamment les prix, les surfaces de parcelle, les disponibilités et les finitions, sont données à titre indicatif et peuvent changer sans préavis. Les images sont des visuels de synthèse indicatifs. Rien sur ce site ne constitue une offre contractuelle ferme. Les conditions définitives de chaque logement sont celles fixées dans le contrat de vente et dans la documentation du programme.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Les textes, photographies, visuels de synthèse, plans, logos, marques et la conception de ce site appartiennent à HABITABLE SPANISH HOUSE SL ou à des tiers qui en ont autorisé l’usage. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf pour un usage personnel et non commercial.

5. Responsabilité

Nous veillons à ce que les informations soient exactes et à jour, mais nous ne garantissons ni l’absence d’erreurs ni le fonctionnement ininterrompu du site. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Liens vers d’autres sites

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, tels que des vidéos, des cartes ou des encyclopédies. Nous ne contrôlons pas leur contenu et nous n’en sommes pas responsables.

7. Protection des données et cookies

La manière dont nous traitons vos données personnelles est expliquée dans notre politique de confidentialité, et l’utilisation des cookies dans notre politique de cookies.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents selon les règles applicables. Si vous êtes consommateur, vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de résidence.

Dernière mise à jour : octobre 2026.

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